Denier Diocèse de Besançon

Votre don ouvre droit à une réduction fiscale car il remplit les conditions générales prévues aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts. Particulier : Vous pouvez déduire 66% de votre don dans la limite de 20% de votre revenu imposable

L’ensemble des versements à notre association permet de bénéficier d’une réduction d’impôt sur les sociétés de 60% du montant de ces versements, pris dans la limite de 5 / 1000 du C.A. H.T. de l’entreprise. Au-delà de 5 / 1000 ou en cas d’exercice déficitaire, l’excédent est reportable.

Vous aurez la possibilité d'obtenir votre reçu fiscal en ligne dès validation de votre paiement.

Les données recueillies vous concernant sont nécessaires au traitement de votre don, à l’émission de votre reçu fiscal. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à [email protected]. VOS COORDONNÉES NE SERONT EN AUCUN CAS COMMUNIQUÉES À DES TIERS.

En contribuant à ce formulaire, vous déclarez avoir lu et accepté les Conditions Générales d'Utilisation.

Ce site internet est 100% sécurisé. Toutes les informations bancaires pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Elles ne sont en aucun cas conservées sur nos systèmes informatiques. Tous les paiements effectués sont sécurisés SSL-3DSecure.

DENIER DU DIOCESE DE BESANÇON

Mon don

Mes coordonnées

Mon règlement

Déduction fiscale

Respect de la vie privée

Nous soutenir en toute confiance

Propulsé par Diocèses.fr